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Résiliation

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Limitation de responsabilité

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Modifications

Nous nous réservons le droit de modifier ou de mettre à jour ces conditions à tout moment. Toute modification entrera en vigueur immédiatement après sa publication.

Loi applicable

Ces conditions seront régies par les lois de la juridiction d'insertion. Tout litige sera résolu devant les tribunaux situés dans votre juridiction d'insertion.